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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD
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S.A.S Energy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.A.S Energy
JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4206929
Date de dépôt :
03/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2025
S.A.S Energy de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque S.A.S Energy

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.A.S Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) LA COUR D'HÉNON, 4 Avenue de la CÉE - 86170 - CISSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque S.A.S Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.S Energy arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO , AFFECT


JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée - LA COUR D'HÉNON, 4 Avenue de la CÉE - 86170 - CISSÉ - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Produits phytosanitaires et adjuvants pour produits phytosanitaires (à l'exception des pesticides et des produits antiparasitaires) destinés à l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la viticulture ; produits chimiques ou biologiques destinés à stimuler les défenses naturelles et le facteur nutritionnel des végétaux ;

Fongicides, herbicides, pesticides ; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Services d'agriculture à savoir notamment informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.